Conditions de participation pour partenaires / Merchants

AVIS IMPORTANT : Ces conditions de participation pour partenaires ont été traduites librement depuis l'allemand. En cas de litige, seule la version allemande prévaudra.

1. Champ d'application et exploitante

Les présentes conditions de participation régissent l'utilisation du LetsFamily Club, en particulier de l'espace Merchant proposé sur club.letsfamily.ch et merchant.letsfamily.ch, par les entreprises partenaires (« Merchant » ou « Partenaire »).

L'exploitante du LetsFamily Club est Felicitas Promotions AG, Lindenstrasse 3, 6340 Baar, Suisse (« LetsFamily »).

Via l'espace Merchant, les partenaires admis peuvent notamment créer, gérer et soumettre à la publication sur le LetsFamily Club leurs propres coupons, offres gratuites, concours, promotions et actions comparables (« Actions »).

En ouvrant et en utilisant un compte Merchant, le Merchant accepte les présentes conditions de participation.

Les conventions écrites individuelles entre LetsFamily et le Merchant priment sur les présentes conditions de participation.

2. Admission en tant que Merchant

L'utilisation de l'espace Merchant est en principe réservée aux entreprises ayant leur siège en Suisse, dont les offres sont destinées aux utilisateurs en Suisse et y sont effectivement disponibles ou utilisables.

Le Merchant doit être une entreprise exploitée légalement et fournir des indications exactes et complètes, notamment sur sa raison sociale, son siège, ses personnes de contact et ses coordonnées.

La personne qui ouvre un compte Merchant ou crée des Actions confirme qu'elle est dûment habilitée à cet effet pour le compte du Merchant.

Il n'existe aucun droit à l'admission en tant que Merchant ni à l'ouverture ou au maintien d'un compte Merchant. LetsFamily peut refuser ou révoquer à tout moment et sans motif l'admission d'un Merchant.

LetsFamily peut exiger des justificatifs appropriés pour vérifier un Merchant.

3. Responsabilité propre du Merchant

Le Merchant crée ses Actions dans le cadre du Self-Onboarding, en principe de manière autonome.

Le Merchant est responsable de l'ensemble des contenus, indications, conditions et offres qu'il publie, ainsi que de la bonne exécution et du respect de ses Actions.

Le Merchant est notamment responsable de veiller à ce que :

• toutes les indications soient véridiques, actuelles, complètes et compréhensibles ;
• l'Action puisse effectivement être proposée et réalisée comme décrite ;
• tous les avantages, coupons, gains, rabais ou autres prestations promis soient fournis aux utilisateurs éligibles ;
• toutes les exigences légales, réglementaires et spécifiques au secteur soient respectées ;
• les autorisations, licences et droits requis soient disponibles ; et
• l'Action ne porte pas atteinte aux droits de tiers.

La validation ou la publication d'une Action par LetsFamily ne constitue aucun contrôle juridique, réglementaire ou matériel de la part de LetsFamily et ne libère pas le Merchant de sa responsabilité.

4. Habilitation à créer une Action

Un Merchant ne peut publier des Actions que pour ses propres produits, services ou marques, ou pour des entreprises, marques, produits ou services pour lesquels il est expressément habilité.

Les agences, intermédiaires ou autres tiers ne peuvent publier des Actions au nom d'une entreprise que s'ils disposent d'une habilitation correspondante du titulaire de droits ou du fournisseur concerné.

Le Merchant garantit à LetsFamily qu'il est autorisé à utiliser toutes les marques, logos, images, textes, vidéos, illustrations de produits et autres contenus qu'il publie.

Sur demande de LetsFamily, le Merchant doit prouver l'autorisation correspondante.

5. Exigences applicables aux Actions

Les Actions du LetsFamily Club doivent offrir aux utilisateurs une valeur ajoutée réelle et vérifiable.

Sauf convention écrite contraire avec LetsFamily, les exigences minimales suivantes s'appliquent notamment :

• L'Action doit, au moins au sens large, être pertinente ou intéressante pour le groupe cible de LetsFamily – en particulier les futurs parents ainsi que les familles avec bébés et jeunes enfants.
• Pour les Actions de type rabais, coupon ou avantage comparable, l'avantage économique doit en principe représenter au moins CHF 5.– ou 10 % par rapport à l'offre habituelle.
• Pour les Actions dont l'avantage ne peut pas être exprimé de manière pertinente en CHF ou en pourcentage, une valeur ajoutée réelle comparable doit exister pour l'utilisateur.
• La durée d'une Action est en principe d'un mois au minimum et de six mois au maximum.
• L'avantage proposé doit être effectivement disponible pendant la durée indiquée et utilisable par les utilisateurs éligibles.
• Les éventuelles restrictions, notamment les valeurs de commande minimales, la limitation aux nouveaux clients, les restrictions régionales, les délais d'utilisation, les quantités disponibles ou d'autres conditions, doivent être indiquées de manière claire, complète et bien compréhensible avant la participation.
• Les conditions ne doivent pas être conçues de manière à ce que l'avantage annoncé soit, dans les faits, inutilisable pour une partie substantielle des utilisateurs visés, ou seulement utilisable sous des conditions supplémentaires surprenantes.
• Une Action déjà publiée ne peut pas être modifiée ultérieurement au détriment des utilisateurs participants, sauf si LetsFamily approuve la modification et que celle-ci est requise pour des motifs objectifs.

LetsFamily peut, au cas par cas, admettre d'autres avantages minimaux, durées ou exigences.

6. Actions et contenus non autorisés

Sont notamment interdits les Actions ou contenus qui :

• sont illégaux, frauduleux, trompeurs ou mensongers ;
• ne peuvent pas être honorés, ou pas sous la forme annoncée ;
• contiennent des indications fausses ou trompeuses sur les prix, rabais, disponibilité, produits ou services ;
• contiennent des contenus pornographiques, sexuellement choquants ou faisant l'apologie de la violence ;
• sont discriminatoires, dégradants, injurieux ou autrement grossièrement inappropriés ;
• encouragent des comportements dangereux ou nuisibles à la santé ;
• portent atteinte aux droits de tiers, notamment aux marques, droits d'auteur, droits de la personnalité ou autres droits de protection ;
• enfreignent des interdictions ou restrictions publicitaires légales ;
• contiennent des logiciels malveillants, des liens manipulés ou d'autres dangers techniques ;
• servent à collecter des données d'utilisateurs en violation des présentes conditions de participation ;
• peuvent, selon l'appréciation de LetsFamily, porter atteinte à la réputation, aux intérêts ou à la fiabilité de LetsFamily ou de ses utilisateurs ; ou
• ne conviennent pas, pour d'autres raisons selon l'appréciation de LetsFamily, au LetsFamily Club ou à son groupe cible.

7. Contrôle, validation et désactivation par LetsFamily

La création ou la soumission d'une Action par le Merchant n'entraîne pas automatiquement sa publication.

LetsFamily est en droit de contrôler chaque Action avant ou après sa publication.

Une Action n'est en principe publiée qu'après validation par LetsFamily.

LetsFamily peut notamment :

• refuser la publication d'une Action ;
• exiger des modifications ou compléments ;
• suspendre temporairement ou mettre définitivement hors ligne une Action déjà publiée ;
• restreindre la portée ou la présentation d'une Action ; ou
• bloquer temporairement ou définitivement le compte Merchant.

Cela s'applique notamment en cas de violation effective ou présumée des présentes conditions de participation, de plaintes d'utilisateurs, de risques juridiques ou de réputation, ainsi que lorsque LetsFamily estime qu'une Action n'est pas adaptée sur le plan qualitatif, matériel ou commercial.

Le Merchant n'a droit ni à la publication d'une Action déterminée, ni à un placement, une portée, un nombre de participants ou un autre succès économique particulier.

Sauf motifs impératifs contraires, LetsFamily peut donner au Merchant l'occasion d'adapter une Action contestée.

8. Relation juridique entre le Merchant et l'utilisateur

Sauf indication contraire expresse pour une Action, le Merchant est l'organisateur et le fournisseur de l'Action concernée.

Les prétentions d'un utilisateur découlant d'une Action, notamment un rabais, l'utilisation d'un coupon, la remise d'un gain ou la fourniture d'une autre prestation promise, existent à l'égard du Merchant et non à l'égard de LetsFamily.

Le Merchant s'engage à exécuter dûment et dans les délais toutes les obligations contractées envers les utilisateurs.

Un Merchant ne peut pas refuser arbitrairement l'utilisation d'un avantage régulièrement acquis.

LetsFamily est en droit, en cas de plaintes répétées, de coupons non honorés, de gains non livrés ou d'autres problèmes importants d'exécution, de désactiver les Actions en cours et d'exclure le Merchant du LetsFamily Club.

9. Données des utilisateurs et protection des données

La protection des données des utilisateurs est un élément essentiel du LetsFamily Club.

Dans le cadre de l'utilisation normale du compte Merchant, les données personnelles des utilisateurs ne sont en principe ni divulguées, ni mises à disposition, ni proposées à l'exportation au Merchant.

En particulier, le Merchant ne peut en principe ni consulter ni exporter les adresses e-mail ou les numéros de téléphone des utilisateurs ou des followers.

Il est interdit au Merchant de recourir à des mesures techniques ou organisationnelles pour identifier des utilisateurs ou contourner les restrictions de protection des données prévues par LetsFamily.

Le Merchant ne doit notamment pas tenter de recueillir ou de déterminer des adresses e-mail ou des numéros de téléphone via des champs de texte libre, des formulaires personnalisés, des champs cachés, des paramètres de suivi ou des méthodes comparables.

Dans la mesure où LetsFamily prévoit expressément, pour certains types d'Actions, une transmission particulière de données, celle-ci n'a lieu que selon la procédure prévue à cet effet et uniquement si les conditions requises sont remplies, notamment le consentement explicite éventuellement nécessaire de l'utilisateur.

Le Merchant s'engage à respecter toutes les dispositions applicables en matière de protection des données. La politique de confidentialité de LetsFamily s'applique.

10. Followers

Lorsqu'un utilisateur participe à une Action d'un Merchant, il devient automatiquement follower de ce Merchant dans le cadre du LetsFamily Club.

Le statut de follower permet notamment à LetsFamily d'afficher à l'utilisateur d'autres Actions et offres de ce Merchant et – dans la mesure où cela est légalement admissible et couvert par les paramètres ou consentements de l'utilisateur – de lui transmettre des communications correspondantes.

Un utilisateur peut à tout moment se désabonner (« unfollow ») d'un Merchant. Le statut de follower prend également fin notamment lorsque l'utilisateur supprime son compte LetsFamily.

Après un désabonnement, le Merchant ne peut plus contacter l'utilisateur concerné via le LetsFamily Club sur la base de l'ancienne relation de follower.

Le Merchant ne reçoit en principe aucune liste avec les identités ou les coordonnées de ses followers.

11. Newsletters et mailings aux followers

LetsFamily peut proposer au Merchant, dans le Merchant-Admin, la possibilité de créer des newsletters ou des mailings destinés à ses followers.

Le Merchant définit notamment le contenu, l'objet, la mise en forme et, le cas échéant, le groupe cible souhaité du mailing. L'envoi proprement dit s'effectue exclusivement via les systèmes et serveurs de LetsFamily.

LetsFamily détermine, sur la base des consentements, paramètres, informations de désabonnement et autres conditions légales dont elle dispose, quels utilisateurs peuvent effectivement recevoir le mailing concerné.

Le Merchant n'a aucun droit à ce qu'un mailing soit envoyé à l'ensemble de ses followers.

Sauf convention contraire, un Merchant ne peut contacter un utilisateur qu'une fois par semaine au maximum via la fonction de mailing du LetsFamily Club.

Les mailings ne peuvent en principe porter que sur le Merchant lui-même ainsi que sur ses produits, services et Actions pertinents pour le groupe cible de LetsFamily. La publicité pour des tiers non autorisés ainsi que la cession, à titre onéreux ou gratuit, de la fonction de mailing à des tiers ne sont pas autorisées.

Chaque mailing doit être clair, véridique, compréhensible et clairement associé à l'Action ou au Merchant concerné.

LetsFamily peut contrôler les mailings avant leur envoi, exiger des modifications ou refuser l'envoi sans indication de motifs.

LetsFamily met à disposition les possibilités techniques prévues pour le désabonnement, la désinscription et d'autres préférences des utilisateurs. Le Merchant ne doit ni contourner ni entraver ces fonctions.

12. Contenus et droits d'utilisation

Le Merchant demeure titulaire des droits sur les contenus qu'il met à disposition.

Le Merchant concède toutefois à LetsFamily, pour la durée de la collaboration, un droit gratuit, non exclusif et sans limitation territoriale d'utiliser les contenus mis à disposition par le Merchant, en lien avec le LetsFamily Club et la promotion des Actions concernées, afin de :

• les enregistrer ;
• les reproduire ;
• les publier ;
• les rendre accessibles au public ;
• les traiter et les formater techniquement ;
• les présenter sur les sites web, applications, newsletters et autres canaux de communication de LetsFamily ; ainsi que
• les diffuser, pour la promotion de l'Action concernée, également via des canaux tiers appropriés.

LetsFamily peut adapter les contenus, notamment en termes de taille, de format, de mise en page et de présentation, aux exigences techniques de la plateforme concernée, sans en modifier le contenu substantiel.

13. Utilisation technique et sécurité

Le Merchant est tenu de conserver ses données d'accès en lieu sûr et de les protéger de tout accès non autorisé.

Le Merchant ne peut utiliser aucun mécanisme, logiciel, script ou autre moyen technique susceptible de porter atteinte au fonctionnement, à la sécurité ou à l'intégrité du LetsFamily Club, ou de solliciter de manière disproportionnée son infrastructure.

Sont notamment interdits :

• les accès automatisés en dehors des interfaces expressément autorisées ;
• les tentatives de manipulation ;
• le contournement des restrictions d'accès ;
• l'extraction de données d'utilisateurs ;
• l'introduction de logiciels malveillants ; ainsi que
• toute autre atteinte aux systèmes de LetsFamily.

LetsFamily peut bloquer le compte Merchant avec effet immédiat en cas de soupçon d'un tel abus.

14. Disponibilité de la plateforme

LetsFamily s'efforce d'assurer la disponibilité la plus élevée possible du LetsFamily Club.

Une disponibilité permanente, sans interruption ni erreur, n'est toutefois pas garantie.

LetsFamily peut restreindre ou interrompre temporairement l'exploitation, notamment pour des travaux de maintenance, des mesures de sécurité, des adaptations techniques ou pour d'autres motifs opérationnels.

LetsFamily est en outre en droit de modifier, de développer ou d'abandonner certaines fonctions de l'espace Merchant, dans la mesure où les intérêts légitimes du Merchant ne sont pas compromis de manière inappropriée.

15. Libération

Le Merchant est responsable de ses Actions et contenus.

Dans la mesure où LetsFamily fait l'objet de prétentions d'utilisateurs, d'autorités ou d'autres tiers en raison d'une violation des présentes conditions de participation ou de dispositions légales imputable au Merchant, ce dernier s'engage à libérer LetsFamily, dans la mesure autorisée par la loi, de ces prétentions et des coûts appropriés qui y sont liés.

Cela s'applique notamment aux prétentions résultant :

• d'Actions non honorées ;
• de publicité trompeuse ou illégale ;
• de violations de droits d'auteur, de marques, de droits de la personnalité ou d'autres droits de tiers ;
• de produits ou services non autorisés ;
• de violations de la protection des données causées par le Merchant ; ou
• de l'absence d'habilitation à réaliser une Action.

16. Responsabilité de LetsFamily

LetsFamily met à disposition la plateforme technique et les services associés, mais n'est en principe pas le fournisseur ou l'organisateur des Actions publiées par le Merchant.

Dans la mesure permise par la loi, la responsabilité de LetsFamily pour les dommages liés à l'utilisation du LetsFamily Club est exclue.

LetsFamily n'assume notamment aucune responsabilité pour :

• le succès économique d'une Action ;
• une portée ou un nombre de participants déterminé ;
• l'exactitude des contenus mis à disposition par le Merchant ;
• les prétentions entre le Merchant et les utilisateurs ;
• les perturbations techniques ou l'indisponibilité temporaire ;
• les pertes de données, dans la mesure où elles ne sont pas causées intentionnellement ou par négligence grave par LetsFamily ;
• les dommages indirects, dommages consécutifs ou le manque à gagner ; ou
• les événements échappant à la sphère d'influence raisonnable de LetsFamily.

La responsabilité pour les dommages causés intentionnellement ou par négligence grave, ainsi que toute autre responsabilité légale impérative, demeurent réservées.

17. Blocage et résiliation

LetsFamily peut notamment bloquer ou résilier un compte Merchant lorsque :

• le Merchant enfreint les présentes conditions de participation ;
• des plaintes répétées d'utilisateurs sont reçues ;
• des prestations promises ne sont pas fournies ;
• des indications fausses ou trompeuses sont fournies ;
• des données d'utilisateurs sont collectées ou utilisées de manière abusive ;
• des droits de tiers sont violés ;
• le Merchant ou ses Actions sont, selon l'appréciation de LetsFamily, susceptibles de nuire à LetsFamily ou à sa réputation ;
• le Merchant cesse son activité commerciale ; ou
• un autre motif important existe.

En cas de violations graves, le blocage ou la résiliation peut intervenir sans préavis.

La résiliation du compte Merchant ne libère pas le Merchant des obligations découlant d'Actions déjà en cours ou déjà utilisées par des utilisateurs. Les prétentions déjà acquises par les utilisateurs doivent en principe continuer à être honorées.

18. Modifications des présentes conditions de participation

LetsFamily peut adapter les présentes conditions de participation de temps à autre, notamment en raison de modifications légales, techniques ou fonctionnelles du LetsFamily Club.

Les modifications importantes sont communiquées au Merchant de manière appropriée, notamment via le compte Merchant ou par e-mail.

Si le Merchant continue d'utiliser le LetsFamily Club après l'entrée en vigueur des conditions modifiées, celles-ci s'appliquent à la poursuite de l'utilisation.

19. Clause de sauvegarde

Si certaines dispositions des présentes conditions de participation devaient être ou devenir totalement ou partiellement invalides ou inapplicables, les autres dispositions n'en seraient pas affectées.

À la place de la disposition invalide ou inapplicable s'applique, dans la mesure admissible, une réglementation se rapprochant le plus possible de son objectif économique.

20. Droit applicable et for

Le droit suisse s'applique exclusivement, à l'exclusion des règles de conflit de lois.

Le for exclusif pour tous les litiges découlant des présentes conditions de participation ou de l'utilisation du LetsFamily Club, ou en lien avec ceux-ci, est, dans la mesure permise par la loi, Zoug, Suisse.

État : août 2026